Mise à disposition précaire du chalet poste de secours du Grand Ballon à SOULTZ
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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11 résultats pour la valeur "04/07/2008" du filtre Date de séance, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine
Politique de développement local - F031 - Postes d'agents de développement : financement poru l'année 2008 et solde pour l'année 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (troisième édition).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Ouverture d'une filière bilingue par le collège Françoise Dolto à SIERENTZ.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - 3e programmation pour 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dotation d'accompagnement des charges de centralité de l'agglomération colmarienne 2007-2008 : 3e programmation des aides
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Viabilité hivernale - Mise à disposition de matériel pour le service hivernal - Modification de la convention-type passée avec une entreprise et une autre collectivité locale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ecrêtement des bases excédentaires de taxe professionnelle de certains établissements exceptionnels alimentant le fonds départemental de la taxe professionnelle en 2007 - Réglement définitif
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation donnée au Président de signer les marchés Avenants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dette départementale - Ligne de Trésorerie 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin